Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECO SIGN
Numéro de dépôt :
1044224
Date de dépôt :
15/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DECO SIGN
Déposée le 15 mars 1978 par SOCIETE NOUVELLE TERSERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECO SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECO SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DECO SIGN est expirée depuis le 15 mars 1988.
SOCIETE NOUVELLE TERSERAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043